-Conditions générales de vente
Magasin de vente de broderies, canevas, loisir créatif
N° siret : R. C. Montpellier 451 947 964 00024
Adresse : 7 rue des arts – 34 190 GANGES
Site internet : www.passerletemps.com
Tél./fax : 04 67 82 50 96
Commande :
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens proposés par passerletemps.com au consommateur. Les deux parties les acceptant sans réserve. Après validation du bon de commande, les deux parties sont liées contractuellement. Les conditions générales de vente constituent l’intégralité des droits et obligations des parties, aucune autre condition ne peut s’intégrer à celles-ci.
Prix :
Les prix indiqués sur les produits sont ceux en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande. Les prix sont établis toutes taxes comprise en euros sont librement déterminé par Passer le temps et peuvent varier à tout moment.
Frais de port :
Les frais de port sont de 5 euros pour une commande inférieure à 100 euros d’achat.
Pour une commande supérieure à 100 euros les frais de port sont offert.
Paiement :
Les produits sont payables à la commande et en euros. Le paiement devra s’effectuer par chèque.
Livraison :
Expédition via la poste à réception du paiement (chèque). Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande. Le client se doit de signaler au facteur la moindre petite trace de choc sur le colis, et le cas échéant de refuser le colis. L’échange de tout produit déclaré, à posteriori, abîmé lors du transport, sans qu’aucune réserve n’ait été émise a la réception du colis, ne pourra pas être pris en charge.
Comme pour toute expédition, il est possible de subir un retard ou que le produit s’égare. Tous les efforts seront effectués, aussi longtemps que nécessaire, pour retrouver ce colis.
Nous déclinons toute responsabilité quand à l’allongement des délais de livraison du fait de la poste, notamment en cas de perte du colis, d’intempéries ou de grève.
Rétractation :
Les produits défectueux ou non conformes seront échangés ou remboursés dans les meilleurs délais. Par ailleurs, vous disposez d’un délai de rétractation de 7 jours calendaires à compter de la réception du bien commandé. Si vous exercez votre délai de rétractation, Passer le temps s’engage à vous rembourser les sommes versées à l’exception des frais d’expédition et de réexpédition dans un délai maximum de 30 jours sous réserve de la non ouverture du produits. Les produits doivent être renvoyés à l’adresse du vendeur dans leur emballage d'origine intactes et à vos frais.
Loi applicable :
Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme.
En cas de litiges ou de réclamation, le consommateur s’adressera en priorité à Passer le temps.com pour une solution amiable.
Toute commande passée par l’intermédiaire de http://ww.passerletemps.com emporte l’adhésion du client, et ce sans aucune restriction, aux conditions générales de ventes. Tout différent relatif à la vente sera soumis au droit français devant le tribunal de commerce de Montpellier.
Protection des données personnelles :
Toutes les données que vous nous confiez le sont afin de pouvoir traiter vos commandes.
En vertu de la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit de rectification, de consultation, de modification et de suppression des données que vous nous avez communiquées.